Indicateurs de qualité et de sécurité des soins du CHU de Toulouse

Publié le 09/08/2010 à 09h16 (mis à jour le 29/08/2014 à 14h18)

[1Arrêté du 30 décembre 2009 fixant les conditions dans lesquelles l’établissement met à disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins et Décret n° 2009-1763 du 30 décembre 2009 relatif aux dispositions applicables en cas de non-respect de la mise à disposition du public par les établissements de santé des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins.