Décisions et délibérations
Décisions réglementaires du Directeur général
Publié le 02/10/2020 à 13h55 (mis à jour le 03/05/2021 à 16h07)
En application du décret du 20 août 2019, vous trouverez ci-dessous les décisions réglementaires du Directeur général du CHU de Toulouse, classées par années :
2021
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Décision n° 2020-089 : installation du collège de déontologie du CHU de Toulouse
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- 542.4 ko]
(pour plus d’informations, consultez la page Collège de déontologie) -
Décision n° 2021-48 : placement du CHU de Toulouse au niveau 2 du plan blanc
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2020
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Décision n° 2020-132 : placement du CHU de Toulouse en dispositif « Hôpital en tension »
[ - 290.5 ko]
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Annexe de la décision n° 2020-132 : plan hôpital en tension au 25 septembre 2020
[ - 335.3 ko]
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Annexe de la décision n° 2020-132 : plan hôpital en tension au 2 octobre 2020
[ - 446.3 ko]
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