La gouvernance de la base BACAP est constituée du comité de coordination, du comité de pilotage et du conseil scientifique.

Le comité de coordination

Composition :

• le coordonnateur,
• le directeur de la recherche du CHU de Toulouse ou un de ses représentants,
• le chef de projet.

Missions :

• Instruire l’intégration de nouveaux Centres et l’exclusion des Centres participants,
• Mettre en application les décisions du conseil scientifique et du comité de pilotage,
• Assurer l’animation du réseau,
• Prévoir la répartition budgétaire des financements obtenus,
• Établir un rapport d’activité annuel élaboré à partir des rapports rédigés par les centres de BACAP,
• Nommer le maître d’œuvre de la valorisation des résultats,
• Rédiger un rapport scientifique annuel des projets ancillaires en cours.

Le comité de pilotage

Composition :

• le coordonnateur,
• le chef de Projet,
• le responsable scientifique de chaque centre ou un de ses représentants.

Missions :

• Planifier les activités opérationnelles du Réseau,
• Doit être force de proposition pour le comité scientifique,
• Assurer les arbitrages opérationnels du réseau (mode de fonctionnement),
• Garantir le respect de la règlementation et des règles établies,
• Assurer la pérennité des outils du réseau (informatique, base de donnée),
• Définir les standards communs requis pour que les échantillons (procédures, modes opératoires etc.) et les données associées,
• Définir les modalités d’accès aux ressources biologiques (demande, tarifs, embargo, contrats, …),
• Examiner les demandes d’adhésion au réseau de nouveaux sites, avant de les soumettre au Comité Scientifique.

Le comité scientifique

Composition :

• le coordonnateur,
• le représentant élu de chaque collège (gastro-entérologue, oncologue, chirurgien digestif, anatomopathologiste, responsable de CRB, chercheur et épidémiologiste) ou son suppléant,
• le chef de projet,
• le responsable du centre de traitement des données,
• des membres invités : représentants extérieurs (société savante, juriste, groupe coopérateur, conseil des sages (3 experts internationaux de la pathologie)).

Collège : gastro-entérologue, oncologue, chirurgien digestif, anatomopathologiste, responsable de CRB, chercheur et épidémiologiste.

Missions :

• Évaluer scientifiquement les projets ancillaires,
• Définir les orientations scientifiques et stratégie du réseau,
• Évaluer le bilan de l’activité,
• Déterminer les droits d’accès aux données et/ou identifier les échantillons pertinents dans le cadre d’études menées par les Centres,
• Déterminer les conditions d’accès et la mise à disposition des données et des échantillons au profit de tiers publics ou privé,
• Déterminer le contenu des mentions relatives au Partenariat et à la base BACAP au sein des publications et communication.

Le conseil des sages

Le conseil des sages est un organe composé de 3 experts internationaux de la pathologie, sollicités une fois par an par le comité scientifique, afin d’apporter leur vision extérieure et plus globale, pour réfléchir aux orientations scientifiques et stratégiques du réseau.

En résumé

Retrouvez la gouvernance de BACAP dans l’organigramme ci-dessous :

Organigramme de la gouvernance de BACAP
[PDF - 130.9 ko]