Cadre règlementaire

Publié le 07/09/2016 à 14h08

IntituléTextes règlementaires
Cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient PDF Arrêté du 14 janvier 2015 relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation et de leur renouvellement et modifiant l’arrêté du 2 août 2010 modifié relatif aux compétences requises pour dispenser ou coordonner l’éducation thérapeutique du patient [159.9 ko]
PDF Arrêté du 2 août 2010 relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation [147.9 ko]
Compétences requises pour dispenser ou coordonner l’éducation thérapeutique du patient Actualisation des compétences requises pour dispenser ou coordonner l’éducation thérapeutique du patient
PDF Décret no 2013-449 du 31 mai 2013 relatif aux compétences requises pour dispenser ou coordonner l’éducation thérapeutique du patient [105.7 ko]
Nouvel intitulé modifiant l’arrêté du 2 août 2010
PDF Arrêté du 31 mai 2013 modifiant l’arrêté du 2 août 2010 [135.5 ko]
Arrêté du 2 août 2010
PDF Arrêté du 2 août 2010 relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient [135.5 ko]
Conditions d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique du patient PDF Décret no 2010-904 du 2 août 2010 relatif aux conditions d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique du patient [100.4 ko]