Retrouvez ci-dessous quelques-unes des délibérations prises par le conseil de surveillance du CHU de Toulouse.

2024

• Délibération n° 2024-119 portant sur la désignation des représentants de l’administration au sein des CAPL [ - 55.8 ko]
• Délibération n° 2024-114 relative au compte financier 2023 et à l’affectation du résultat [ - 55.2 ko]
• Délibération n° 2024-055 portant sur la désignation des membres représentant le conseil de surveillance à la commission d’activité libérale du CHU (conseil de surveillance du 29 avril 2024) [ - 68.2 ko]
• Délibération n° 2024-049 portant sur le projet d’établissement 2023-2028 (conseil de surveillance du 29 avril 2024) [ - 67.2 ko]

2023

• Délibération n° 2023-185 portant sur le plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2025 (conseil de surveillance du 18 décembre 2023) [ - 74.8 ko]
• Délibération n° 2023-184 portant sur la désignation des représentants de l’administration au sein des commissions administratives paritaires locales (CAPL) (conseil de surveillance du 18 décembre 2023) [ - 136.1 ko]
• Délibération n° 2023-182 portant sur la feuille de route numérique 2023-2026 (conseil de surveillance du 23 octobre 2023) [ - 60 ko]
• Délibération n° 2023-181 portant sur le rapport annuel d’activité 2022 du CHU (conseil de surveillance du 23 octobre 2023) [ - 61.1 ko]
• Délibération n° 2023-151 portant sur le bilan social 2022 (conseil de surveillance du 3 juillet 2023) [ - 59.3 ko]
• Délibération n° 2023-113 portant sur la mise à jour du règlement intérieur (conseil de surveillance du 21 avril 2023) [ - 673.6 ko]
• Délibération n° 2023-074 portant sur l’avenant n° 4 à la convention de gestion du site de La Grave CHU de Toulouse - Mairie de Toulouse (conseil de surveillance du 20 février 2023) [ - 71 ko]

2022

• Délibération n° 2022-262 portant sur la convention d’endiguement de la Garonne (conseil de surveillance du 12 décembre 2022) [ - 132.9 ko]
• Délibération n° 2022-255 portant sur le plan de gestion local Unesco « Chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France » (conseil de surveillance du 17 octobre 2022) [ - 5.1 Mo]
• Délibération n° 2022-254 portant sur la cession de la maison Moiroud (conseil de surveillance du 17 octobre 2022) [ - 3.1 Mo]
• Délibération n° 2022-253 portant sur la composition des commissions administratives paritaires locales (conseil de surveillance du 17 octobre 2022) [ - 5.3 Mo]
• Délibération n° 2022-252 portant sur le règlement intérieur du CHU (conseil de surveillance du 17 octobre 2022) [ - 2.2 Mo]
• Délibération n° 2022-251 portant sur le rapport d’activités 2021 du CHU (conseil de surveillance du 17 octobre 2022) [ - 2.3 Mo]
• Délibération n° 2022-185 portant sur le bilan social 2021 (conseil de surveillance du 24 juin 2022) [ - 64.6 ko]
• Délibération n° 2022-184 portant sur la composition des commissions administratives paritaires locales (conseil de surveillance du 24 juin 2022) [ - 131.5 ko]
• Délibération n° 2022-183 portant sur les comptes financiers et affectation des résultats 2021 (conseil de surveillance du 24 juin 2022) [ - 132.4 ko]
• Délibération n° 2022-170 portant sur la création de la Fondation hospitalière pour la prévention en santé (conseil de surveillance du 24 juin 2022) [ - 83.1 ko]
• Délibération n° 2022-025 portant sur le rapport annuel d’activité 2020 du CHU (conseil de surveillance du 15 novembre 2021) [ - 78.7 ko]
• Délibération n° 2022-024 portant sur le PAC Purpan (conseil de surveillance du 6 décembre 2021) [ - 149.9 ko]
• Délibération n° 2022-023 portant sur le PAC Rangueil (conseil de surveillance du 6 décembre 2021) [ - 173.9 ko]
• Délibération n° 2022-022 portant sur l’organisation des parkings et tarification du stationnement sur le site de Rangueil (conseil de surveillance du 15 novembre 2021) [ - 92.9 ko]