Délibérations du Conseil de surveillance
Publié le 08/09/2022 à 16h48 (mis à jour le 15/12/2022 à 15h29)
Retrouvez ci-dessous quelques-unes des délibérations prises par le Conseil de surveillance du CHU de Toulouse.
2022
- Délibération n° 262-2022 portant sur la convention d’endiguement de la Garonne (Conseil de surveillance du 12 décembre 2022)
- Délibération n° 2022-255 portant sur le plan de gestion local Unesco « Chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France » (Conseil de surveillance du 17 octobre 2022)
- Délibération n° 2022-254 portant sur la cession de la maison Moiroud (Conseil de surveillance du 17 octobre 2022)
- Délibération n° 2022-253 portant sur la composition des commissions administratives paritaires locales (Conseil de surveillance du 17 octobre 2022)
- Délibération n° 2022-252 portant sur le règlement intérieur du CHU (Conseil de surveillance du 17 octobre 2022)
- Délibération n° 2022-251 portant sur le rapport d’activités 2021 du CHU (Conseil de surveillance du 17 octobre 2022)
- Délibération n° 2022-185 portant sur le bilan social 2021 (Conseil de surveillance du 24 juin 2022)
- Délibération n° 2022-184 portant sur la composition des commissions administratives paritaires locales (Conseil de surveillance du 24 juin 2022)
- Délibération n° 2022-183 portant sur les comptes financiers et affectation des résultats 2021 (Conseil de surveillance du 24 juin 2022)
- Délibération n° 2022-170 portant sur la création de la Fondation Hospitalière pour la prévention en santé (Conseil de surveillance du 24 juin 2022)
- Délibération n° 2022-025 portant sur le rapport annuel d’activité 2020 du CHU (Conseil de surveillance du 15 novembre 2021)
- Délibération n° 2022-024 portant sur le PAC Purpan (Conseil de surveillance du 6 décembre 2021)
- Délibération n° 2022-023 portant sur le PAC Rangueil (Conseil de surveillance du 6 décembre 2021)
- Délibération n° 2022-022 portant sur l’organisation des parkings et tarification du stationnement sur le site de Rangueil (Conseil de surveillance du 15 novembre 2021)
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