Délibérations du conseil de surveillance
Publié le 08/09/2022 à 16h48 (mis à jour le 12/03/2024 à 13h38)
Retrouvez ci-dessous quelques-unes des délibérations prises par le conseil de surveillance du CHU de Toulouse.
2023
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Délibération n° 2023-185 portant sur le plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2025 (conseil de surveillance du 18 décembre 2023)
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Délibération n° 2023-184 portant sur la désignation des représentants de l’administration au sein des commissions administratives paritaires locales (CAPL) (conseil de surveillance du 18 décembre 2023)
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Délibération n° 2023-182 portant sur la feuille de route numérique 2023-2026 (conseil de surveillance du 23 octobre 2023)
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Délibération n° 2023-151 portant sur le bilan social 2022 (conseil de surveillance du 3 juillet 2023)
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Délibération n° 2023-113 portant sur la mise à jour du règlement intérieur (conseil de surveillance du 21 avril 2023)
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Délibération n° 2023-074 portant sur l’avenant n° 4 à la convention de gestion du site de La Grave CHU de Toulouse - Mairie de Toulouse (conseil de surveillance du 20 février 2023)
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2022
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Délibération n° 2022-262 portant sur la convention d’endiguement de la Garonne (conseil de surveillance du 12 décembre 2022)
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Délibération n° 2022-255 portant sur le plan de gestion local Unesco « Chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France » (conseil de surveillance du 17 octobre 2022)
[ - 5.1 Mo]
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Délibération n° 2022-254 portant sur la cession de la maison Moiroud (conseil de surveillance du 17 octobre 2022)
[ - 3.1 Mo]
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Délibération n° 2022-253 portant sur la composition des commissions administratives paritaires locales (conseil de surveillance du 17 octobre 2022)
[ - 5.3 Mo]
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Délibération n° 2022-252 portant sur le règlement intérieur du CHU (conseil de surveillance du 17 octobre 2022)
[ - 2.2 Mo]
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Délibération n° 2022-251 portant sur le rapport d’activités 2021 du CHU (conseil de surveillance du 17 octobre 2022)
[ - 2.3 Mo]
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Délibération n° 2022-185 portant sur le bilan social 2021 (conseil de surveillance du 24 juin 2022)
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Délibération n° 2022-184 portant sur la composition des commissions administratives paritaires locales (conseil de surveillance du 24 juin 2022)
[ - 131.5 ko]
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Délibération n° 2022-183 portant sur les comptes financiers et affectation des résultats 2021 (conseil de surveillance du 24 juin 2022)
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Délibération n° 2022-170 portant sur la création de la Fondation hospitalière pour la prévention en santé (conseil de surveillance du 24 juin 2022)
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Délibération n° 2022-025 portant sur le rapport annuel d’activité 2020 du CHU (conseil de surveillance du 15 novembre 2021)
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Délibération n° 2022-024 portant sur le PAC Purpan (conseil de surveillance du 6 décembre 2021)
[ - 149.9 ko]
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Délibération n° 2022-023 portant sur le PAC Rangueil (conseil de surveillance du 6 décembre 2021)
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Délibération n° 2022-022 portant sur l’organisation des parkings et tarification du stationnement sur le site de Rangueil (conseil de surveillance du 15 novembre 2021)
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